Mentions légales

Editeur

Le site cap29.fr est édité par la société SARL CAP 29, dont le siège social est Hameau Neuziou 29390 Scaër.
Téléphone: 06 98 04 39 77
SIREN : 523 159 689
Courriel: contactez-nous

Hébergeur

Le site cap29.fr est hébergé par la société INFOMANIAK NETWORK SA , dont le siège social est
26 avenue de la Praille ZA – 1227 Carouge – Genève – SUISSE

Propriété intellectuelle

La structure générale du site cap29.fr, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société SARL CAP 29 ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société SARL CAP 29 ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Loi informatique et liberté

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à SARL CAP 29.
Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité :
par voie postale : SARL CAP 29, Hameau Neuziou 29390 Scaër.
par courrier électronique : contactez-nous
Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, la société SARL CAP 29 s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.

Pour plus d’informations en matière de protection des données à caractère personnel, se reporter à:
– La politique de cookies
– La déclaration de confidentialité